CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) de A.M.E.S (Académie de Médecines Energétiques et Sacrées)
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations de formations
(à distance et en présentiel), soins énergétiques (à distance et en présentiel) ainsi que retraites
spirituelles (à distance et en présentiel) proposées par l’Académie de Médecines Energétiques et
Sacrées, sous réserve d’un accord écrit contraire.
En validant leur commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
• Soins énergétiques et alchimiques (inclus les initiations): séances individuelles ou
collectives en présentiel ou à distance selon modalités communiquées.
• Retraites spirituelles : séances collectives en présentiel ou à distance incluant
principalement des soins et transmissions à visée de bien-être, d’évolution, et d’éveils
spirituels.
• Formation certifiante en présentiel : transmissions et enseignements délivrés dans un lieu
physique défini, en individuel ou en collectif à visée d’une certification professionnelle
(B2B).
• Formation certifiante à distance : transmissions et enseignements délivrés via plateforme
en ligne, webinaires ou supports numériques en individuel ou en collectif à visée d’une
certification professionnelle (B2B).
• Toute inscription et commande impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes
CGV.
• Une confirmation écrite (email) sera envoyée au client pour valider son inscription et
commande.
• Le paiement est exigible avant le début de la prestation sauf en cas d’échelonnement de
paiements proposés lors des commandes sur la plateforme d’inscription et de
commande.
• Pour les soins, retraites, formations en ligne, le paiement est généralement effectué en
ligne par carte bancaire, virement ou autre moyen sécurisé.
• Pour les prestations en présentiel (soins, retraites, formations), le paiement peut se faire
par virement, espèces, ou carte bancaire selon les modalités communiquées.
• Des arrhes ou acompte peuvent être demandés pour toute prestation selon les modalités
communiquées, non remboursables.
• Les prix sont indiqués en euros et varient selon les modalités communiquées.
• Lorsque la TVA s’applique, notamment pour les formations certifiantes, les prix sont
clairement indiqués comme suit « HTVA » (Hors TVA), et la TVA est ajoutée et clairement
indiquée lors du détail de paiement et de la commande.
• Les prix peuvent évoluer, mais toute modification ne s’applique pas sur les commandes
déjà confirmées.
• En cas de modification légale (TVA, taxes), le prix pourrait être ajusté.
• Conformément à la loi belge, le droit de rétractation s’applique aux soins et retraites à
distance, dans un délai de 14 jours calendaires après la conclusion de la commande, sauf
si l’objet de la commande a été envoyé ou prestation a commencé selon les modalités
communiquées. Ce droit n’existe pas pour les « formations professionnelles certifiantes»
destinées à des professionnels ou à un usage professionnel (B2B).
• Pour les soins, retraites et formations prévus en présentiel, aucun droit de rétractation ne
peut être exercé après inscription ou commande sauf cas de force majeure dûment
explicité reconnue et justifiée par un certificat médical délivré par un médecin. En effet,
les soins énergétiques et alchimiques sont activés dès l’inscription du client. Sur
demande écrite du client, et selon accord potentiel obtenu avec A.M.E.S, le client pourrait
«postposer » la somme versée et dûe sur une autre prestation en fonction des places
disponibles.
• Si la prestation à laquelle le client s’inscrit est complète, le client en est averti dans les
plus brefs délais. La commande est alors annulée. L’acompte potentiel et les sommes
versées sont intégralement remboursées.
• En cas d’annulation par l’organisateur, les sommes versées sont intégralement
remboursées.
• Le prestataire s’engage à fournir les prestations conformément à la description
contractuelle.
• Le client est responsable de sa connexion internet, de son matériel pour les formations à
distance.
• Toute interruption indépendante de la volonté du prestataire ne pourra entraîner un
remboursement sauf accord spécifique.
• L’organisateur ne pourra être tenu responsable de tout incident hors de son contrôle, ni
des agissements des clients durant les sessions en présentiel ou lors des retraites.
• Les prestations n’ont aucune visée diagnostique ou d’intervention médicale : elles ne
remplacent en aucun cas un suivi médical : médecin ou psychologue. Si le client présente
un trouble de santé, il est invité à prévenir le praticien de l’Académie de Médecines
Energétiques et Sacrées, et est invité à consulter le professionnel adéquat.
• Le prestataire ou organisateur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects
ou immatériels. Pour les retraites, chaque participant doit s’assurer pour les risques liés
au transport, séjour et activités proposées.
• Les données personnelles recueillies sont utilisées pour la gestion des inscriptions et
prestations.
• Elles sont traitées conformément à la réglementation belge et européenne (RGPD).
• Le présent contrat est régi par la loi belge.
• En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents
seront saisis.
• Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du siège social du prestataire.
• Les supports remis durant les formations, ateliers ou séances sont la propriété exclusive
de l’organisateur et ne peuvent être reproduits, utilisés ou transmis sans accord
préalable.
• Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment. Les
conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ou inscription.